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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Classification opinions
… contenir les aliments au cours de la préparation et de la cuisson. Les aliments sont ensuite transportés et vendus …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 … les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. … que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on puisse les considérer comme constituant déjà par elles‑mêmes … simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés, avec adjonction d'autres matières (par galonnage, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …
Explanatory notes
… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. … ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. … ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux … , les cheveux, autres que les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.03 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). … baudriers et cravates. La présente position comprend aussi les lanières de cuir obtenues par découpage, se … accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué sont classés aux n ° s 43.03 ou 43.04 s'ils sont fourrés …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De … que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, … pour fusils ou carabines de guerre, pour armes de chasse ou de tir ou pour revolvers ou pistolets , telles que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …