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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3
… Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.40
… Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, …
Explanatory notes
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un … - - A armure toile 5210.59 - - Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m … de polyester, à armure toile 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, … en boîtes. Ils peuvent, selon le procédé de reproduction qu'ils mettent en oeuvre, être rangés en deux catégories : … . Ces papiers sont composés de papier enduit ou quelquefois imprégné de matières grasses, de cire, de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au …