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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
Explanatory notes
… armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. 6812.80 - En crocidolite - Autres : 6812.91 - - Vêtements , … et coiffures 6812.99 - - Autres La présente position comprend en premier lieu les fibres d'amiante … , voir la Note explicative du n° 25.24. Le papier, le carton et le feutre d'amiante sont obtenus généralement par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; …
Explanatory notes
… et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, … figurines en céramique, par exemple) ne sont pas considérés comme des boîtes à musique au sens de cette … des modules électroniques musicaux ne sont pas non plus considérés comme relevant de la présente position. Ces …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
Explanatory notes
… de suppléer en tout ou en partie à la main de l’artiste. Sont donc exclues du présent groupe : les peintures … les peintures dites copies conformes , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si elles sont authentifiées par l’artiste; etc. Par contre, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, …