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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . … de transmettre périodiquement aux horloges secondaires les impulsions de courant motrices émises par le pendule à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates … alcalins ont des propriétés réductrices. Les plus importants sont : I) Le phosphinate (hypophosphite) de … élevé. Certains polyphosphates de sodium sont improprement appelés métaphosphates de sodium. Il existe …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - … pigments ou d’autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification, de … de la présente position peuvent être ouvrées en surface (imprimées, gaufrées, striées, cannelées, côtelées, etc.) ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… les déchets lingotés) ainsi que le fer d'une pureté minimale de 99,94 % en poids. 2) Sous le n° 72.05, les … et fontes Spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en … et, à plus forte raison, sous forme d'objets finis) suit le régime des ouvrages correspondants. Les fontes brutes ont la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde de diphosphore … L'acide commercial ainsi préparé contient à l'état d'impuretés, du pentaoxyde de diphosphore, du …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… et qui s'emploie dans la préparation de mastics, de cartons imperméables ou d'isolants électriques. 4) Le brai … du glycérol, employée dans l'apprêt des tissus ou l'imperméabilisation des papiers. 6) Les terres décolorantes usées , encore imprégnées de corps gras ou de cires animales ou végétales. …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ … 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. … la présente position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, … superficiellement) ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les parties inutilisables (liège visé). Restent … classé dans la présente position, même s'il a été coloré, imprégné, grillé ou expansé par traitement à chaud. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …