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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour … des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1 > 2932.11
… Tétrahydrofuranne …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. …
Explanatory notes
… assez réduite, tirent en fait leur intérêt de leur rareté, de leur groupement ou de leur présentation. Elle … ou importants pour l’héritage culturel d’un peuple en raison de leurs caractéristiques spécifiques, comparativement rares, ou contribuant à la connaissance des origines, du …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - … du n° 89.03 et des bateaux de sauvetage autres qu'à rames, des navires pour le transport de troupes et des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y … soudage par faisceau de photons comprend : 1) Soudage par rayon laser . La chaleur provient d'une source de radiation essentiellement cohérente et monochromatique, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1 > 2932.12
… 2-Furaldéhyde (furfural) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2840 > 2840.30
… Peroxoborates (perborates) …