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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… dispositif d'émission et d'accélération des électrons dit canon à électrons. 2)   Du système jouant le rôle de … au microscope.        Le microscope électronique connaît de nombreuses applications tant dans le domaine de la science … constitution de la matière, etc.) que dans celui de la technique industrielle (analyse des fumées, des poussières, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux communs, non recouverts de … des diamètres. Dans certains boutons à queue, celle‑ci ne consiste pas en un œillet pour passer le fil, mais en une …

Section V > Chapitre 25

… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …

Explanatory notes

… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  … ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange … est à classer au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non

Legal note

… ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange … et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer … est à classer au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… d)    Les miroirs en verre décoratifs, encadrés ou non, comportant sur une face des illustrations imprimées ( n … et étiquettes à déclenchement par effet de proximité) telles que définies à la Note 5 b) du Chapitre 85 ( n° 85.23 … ° 97.02 , c'est‑à‑dire les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …

Explanatory notes

… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés.               - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - … ou plus de carbone Les demi‑produits sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour l'application de cette …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… comprend également une catégorie de fibres appelées « alumino-silicates » ou « fibres de céramique ». Elles sont produites … fibreux. Elles se distinguent toutefois de cette dernière, non seulement par leur composition chimique (voir la Note 4 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

… et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …

Explanatory notes

… et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en … à empreintes formant à la fois la tête et la pointe (laminoirs à clous). 5)   Par emboutissage de la tête à … les articles peuvent être isolés), etc.; les autres agrafes non présentées en barrettes; les clous‑vis, à tige …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… en soit modifié, à condition que , conformément à la Note 3 de la Section, il s’agisse d’un simple mécanisme … D’autre part, quelques‑unes des machines reprises ici, telles que les machines à découper, à plier ou à fabriquer …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… Les machines et appareils d'essai ( n° 90.24 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 8460.12, 8460.22, 8460.23, 8460.24 et 8460.31 Voir la Note explicative des n°s 8458.11 et 8458.91 pour le terme à commande numérique . …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Borates; peroxoborates (perborates). …

Explanatory notes

… des divers acides boriques, principalement de l'acide normal ou orthoborique (H 3 BO 3 ) du n° 28.10. Relèvent de la présente position les borates obtenus par cristallisation ou … des borates ou des colorants d'anthraquinone.        Il existe d'autres borates de sodium (métaborate, …

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