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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
Explanatory notes
… 8) Les avertisseurs lumineux de dépassement , avec ou sans cellules photoélectriques, transmettant automatiquement …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de …
Explanatory notes
… en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de … étroitement à la construction même dont elles forment l’ossature, les carreaux et dalles sont plus … d’emboîtement et qu’ils sont destinés à être juxtaposés sans se recouvrir. Les carreaux sont de dimensions plus …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et … à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. 8) Le saké ou vin de riz. 9) Le vin de palme , … , sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Les jus de pommes, de poires, etc., ainsi que les …Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.20
… De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.2
… De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.10
… De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.60
… De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.80
… Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.24
… De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres …