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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
Explanatory notes
… 8) Les avertisseurs lumineux de dépassement , avec ou sans cellules photoélectriques, transmettant automatiquement …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de …
Explanatory notes
… en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de … étroitement à la construction même dont elles forment l’ossature, les carreaux et dalles sont plus … d’emboîtement et qu’ils sont destinés à être juxtaposés sans se recouvrir. Les carreaux sont de dimensions plus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.2
… De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.14
… Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.20
… De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.10
… De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.60
… De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …