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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2502 > 2502.00
… Pyrites de fer non grillées …
Section II > Chapitre 10 > Position 1006 > 1006.10
… Riz en paille (riz paddy) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.3 > 0712.32
… Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des … masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories … convertisseurs, scories Martin, etc.). Ces scories restent comprises dans la présente position, même si elles …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des … imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° ) Les cartes …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de … en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre …
Explanatory notes
… imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de … A) Les perles en verroterie , utilisées notamment dans la fabrication de colliers, de chapelets, de fleurs …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et …
Explanatory notes
… et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et … par de telles fibres : 4802.54 - - D'un poids au m 2 inférieur à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou … dont tous les bords présentent des dentelures venues de fabrication, relèvent de la présente position. Les papiers …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; …