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Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - Autres 4811.60 - Papiers et cartons enduits, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… ou estérifiées ( n° 13.02 ). c)      La linoxyne ( n° 15.18 ). d)      L'héparine ( n° 30.01 ). e)      Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… est destiné à constituer des caisses complètes ( n° 44.15 ). b)   Les bois qui présentent des mortaises, des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… forme autre que carrée ou rectangulaire ( n ° s 40.14, 40.15 ou 40.16 ). c)     Les tissus associés à des fils de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… commune (lunettes de protection) relèvent du n° 70.15 ; d'autre part, les verres de sécurité incorporés à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre ( n° 74.15 ). d)    Les agrafes présentées en barrettes (de bureau, …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… et voitures similaires pour le transport des enfants (n° 87.15). 7) Les remorques et semi‑remorques pour tous véhicules …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) 5205.15 ‑ ‑      Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… des appareils d'agrandissement ou de réduction ( n° 90.15 ). ij)    Les projecteurs de profils ( n° 90.31 ). k)    …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… coagulation, d'une très faible quantité d'hydroxylamine (0,15 %) et le caoutchouc LV par addition, également avant …