… la régénération ou la modification d’un signal. 10.‑ Le n° 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à … résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) (5 × 106 rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit …
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… la régénération ou la modification d’un signal. 10.‑ Le n° 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à … résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) (5 × 106 rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit …
… renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la … teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids. c) Alliages à base de … étirage ou forgeage du cuivre du n° 74.03 (n°s 74.07 à 74.10). D) Un certain nombre d'ouvrages bien déterminés …
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… renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la … teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids. c) Alliages à base de …
… les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑ Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant … (n° 97.05). D) Les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge (n° 97.06). Les articles du présent Chapitre …
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… les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑ Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant …
… a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries … c) les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant …
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… a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries … c) les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant …
