… 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la … Les accélérateurs de particules . Ce sont des appareils servant à communiquer à des particules chargées (électrons, … chibouques, narguilés, etc. ( n° 96.14 ) . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …
… des appareils relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux … etc.). 2) Les ailes et leurs éléments (longerons, nervures, entretoises). 3) Les gouvernes, mobiles ou non …
… un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui … largeur, d’une longueur ou d’un diamètre excédant 50 mm ou dépourvus de régulateur (réveils et pendulettes à moteur … est remplacée parfois par un dispositif musical. Sous réserve qu'ils présentent un mouvement de montre, sont …
… en amiante, en matières textiles, par exemple; ils servent alors de tubes de protection pour câbles électriques … Ces tuyaux sont naturellement étanches et peuvent donc servir aux usages énumérés au point 1) ci‑dessus. Afin … à la pression, les tuyaux flexibles susvisés peuvent être pourvus de renforts ou d'une ou plusieurs gaines tressées, …
… ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs de bain ou de gants de … surface du tissu. Les deux séries de fils de chaîne peuvent intervenir dans le tissu dans des proportions différentes, … Toutefois, la présente position ne comprend pas les tissus pourvus de boucles sur une face seulement et dont toutes les …
… A.- PHOSPHINATES (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … . B.- PHOSPHONATES (PHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … C.- PHOSPHATES ET POLYPHOSPHATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du …
