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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

…        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes … comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou … d'horlogerie électriques (même électroniques), qui relèvent également du présent Chapitre, on distingue : A)   Les …

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…        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes … comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les … de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans … et confits artificiels pour tannerie). Il comprend également des matières colorantes dérivées de matières …

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… azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les … de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions … de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les … de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, les autres boissons non alcooliques …

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… c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions … de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, … et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. … pas d'ordinaire. Certains des produits en cause peuvent également être additionnés de petites quantités de produits …

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… du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, … et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   les … les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques … est exclu du Chapitre 28 et classé au n° 38.24 ). Sont également à considérer comme stabilisants les substances qui …

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… de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   les … les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… les laines minérales dont la teneur en silice (SiO 2 ) est égale ou supérieure à 60 % en poids;       b)   les laines … que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids. CONSIDERATIONS … pour la fabrication des cendriers, par exemple, et qui est également combiné avec le laminage (pour la fabrication du …

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… les laines minérales dont la teneur en silice (SiO 2 ) est égale ou supérieure à 60 % en poids;       b)   les laines … que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids. …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres … (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles … les articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés sont exclus du …

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… Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres … (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   … le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la …

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… s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   … le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du … plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du … plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme …        b)  les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou colorées, du …

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… préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme …        b)  les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou colorées, du …

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