… d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes … imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , et les étoffes de bonneterie caoutchoutées …
… d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes … imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du …
… - Chlorure de potassium 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement … que des éléments d'optique en chlorure de potassium ( n° 90.01 ). 2) Le sulfate de potassium, même pur . 3) Les …
… azalées, greffés ou non 0602.40 ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les arbres, … ( n° 0602.40 ). N°s 0602.20, 0602.30, 0602.40 et 0602.90 Les racines vivantes sont à classer avec les plantes dans …
… De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre … ). b) Les vêtements confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). c) Les vêtements …
… - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages … position : a) Les dents artificielles en céramique ( n° 90.21 ). b) Les jouets, jeux, articles pour …
… 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des … 'il ne s'agisse pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative correspondante). Tous ces …
… comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales … pour appareils de prise de vues pour la télévision ( n° 90.02 ). ij) Les monopodes, les bipieds, les trépieds et …
… que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales … sont utilisées pour la fabrication des préparations du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux …
… l'éclairage électrique 7011.20 - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : A) La totalité … les lampes, tubes et valves achevés ( n°s 85.39, 85.40 et 90.22 , notamment). …
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