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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, …
Explanatory notes
… récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, … transport et l'emballage des marchandises et susceptibles d'être facilement déplacés, ainsi que certains récipients …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à …
Explanatory notes
… ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à … essentiellement : 1) Les meules , le plus souvent de grandes dimensions, servant à moudre, à défibrer, à broyer , …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou …
Explanatory notes
… V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou … un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou baguettes décrites à l'alinéa 4) ci‑dessous, même rabotés, poncés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à … et un échangeur de chaleur avec ventilateur à moteur. Les deux unités sont conçues pour être connectées entre elles par des fils électriques et des tubes en cuivre. Application des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho …