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Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… 1. Sources intenses électroniques d'ions positifs, à cathode chaude, destinées à être utilisées avec des accélérateurs de particules, des spectromètres de masse et d'autres appareils …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, … sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.62

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, … sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.69

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, … sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.41

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, … sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, … sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.49

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, … sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …

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