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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La …Section V > Chapitre 26 > Position 2608
… Minerais de zinc et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.08 ‑ Minerais de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à essieu simple - Tracteurs routiers pour … les véhicules moteurs à roues ou à chenilles conçus essentiellement pour tirer ou pousser d'autres engins, … d'un engin, d'un appareil ou d'une autre machine, destinés à accomplir un travail, tel que soulever, creuser, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 % … transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur 7207.12 - - Autres, … ou polygonale de plus de quatre côtés et sont utilisés essentiellement comme produits intermédiaires pour la …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : … affiné d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids est obtenu par affinage électrolytique, par extraction … qu'elles peuvent recevoir après obtention, les barres de l'espèce consistent en particulier : 1) Soit en articles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. … etc., mais dans lesquelles le plâtre joue le rôle essentiel. Les ouvrages de l'espèce peuvent être teints, vernis, cirés, laqués, bronzés, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. ‑ En bambou : 4419.11 - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La … les effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres … de déchets de fils, etc. L'effilochage est effectué essentiellement au moyen d'effilocheuses ou de machines du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de … 8450.11 - - Machines entièrement automatiques 8450.12 - - Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée 8450.19 - - Autres 8450.20 - … intervention de l'usager, les travaux de lavage, rinçage et essorage. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …