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Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… d'une manière générale, des produits obtenus au cours de la transformation de ces fibres discontinues ou de ces câbles … d'ordinaire fabriquées par passage de la matière première à travers une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs …

Legal note

… 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        … doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;        e)   …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des … chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans … générale, les fibres de coton aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu; il …

Legal note

… chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et … des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé … lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple);        b)   les boues …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits … des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé … lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple);        b)   les boues …

Classification opinions

… non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges d’isomères (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales … textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu. Il comprend …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus … CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales … et les poils fins ou grossiers aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu, ainsi que …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses …

Section XI

Explanatory notes

… les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires … 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de … avec un autre Chapitre, ces deux Chapitres sont traités comme un seul et même Chapitre;                    …

Legal note

… les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires … 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de … avec un autre Chapitre, ces deux Chapitres sont traités comme un seul et même Chapitre;                    …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles … découper par jet d’eau (n° 84.56). 3.-  Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles …

Legal note

… les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles … découper par jet d’eau (n° 84.56). 3.-  Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… électrique);         t)  les parties du matériel de transport de la Section XVII;         u)  les articles du … isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple). 3.‑ N'entrent … débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (n°s 39.01 à 39.14). 8.‑ Au …

Legal note

… électrique);         t)  les parties du matériel de transport de la Section XVII;         u)  les articles du … isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple). 3.‑ N'entrent … débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (n°s 39.01 à 39.14). 8.‑ Au …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf … un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à … même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente;                    2)      dont la surface est …

Legal note

… et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf … un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à … même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente;                    2)      dont la surface est …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion … le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par … 4.‑ Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les …

Legal note

… parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion … le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par … 4.‑ Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les …

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