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Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… à la fabrication des pâtes à mâcher ( « chewing gum » ) et consistant en granulés formés par le mélange de plusieurs … hydrogénées et un agent homogénéisateur tel que le carbonate de calcium. Adoption : 1957 + 1981 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… 1. Culottes de hockey sur glace , spécifiquement conçues pour protéger le corps des blessures pendant la pratique du hockey sur glace, constituées essentiellement d'un équipement intérieur comprenant plusieurs pièces de protection en matières plastiques maintenues dans une …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.99

Classification opinions

… 1. Cordon en ferrite de longueur indéterminée, d'un diamètre extérieur de 2 mm, présenté en rouleaux, constitué par un tube en poudre de ferrite (22 % en poids) … (14 %), destiné à la fabrication de câbles antiparasites. Adoption : 1968 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… 1. Décoration de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un motif double-face, constituée par 50 ampoules colorées montées sur un fil et fixées à un cadre qui forme le motif.  …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… en calories, comme adsorbant dans la chromatographie sur colonne et sur plaques, etc. Adoption : 1965 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… une matrice d'éléments préalablement composés (libellés, zones hachurées, etc.) et une table de composition portant la surface sensibilisée. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à … est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… 1. Nappe pour tables constituée d’une feuille de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non alvéolaire d’un poids de 252 g/m 2 combinée à un support en nontissé de filaments de polypropylène (PP) d’un poids de 28 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de collagène de peaux de porcs, de bovins ou … animaux à travers une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés … se présente sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… 1. « Têtes de crins » pour navettes, constituées par une touffe de crins synthétiques, d'une longueur de 12 à 24 mm, fixés à l'une de leurs extrémités à … à tisser certaines fibres textiles (jute notamment) et dont le rôle est de régulariser le déroulement du fil au …