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Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

…        h)   Grenailles        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une … laminés plats        les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la … de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles …

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…        h)   Grenailles        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une … laminés plats        les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la … de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf … motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à … 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les …

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… 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés … motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à … 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les …

Section XV

Explanatory notes

… les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du …          b)   Poudres        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une … filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est …

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… les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du …          b)   Poudres        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une … filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les … des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, … (n° 94.05);        v)    les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20;        w)    …

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… contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les … des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, … (n° 94.05);        v)    les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20;        w)    …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.              L'expression costumes ou … veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à …

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… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.              L'expression costumes ou … veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, … sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi … de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités. 6.‑ Au sens du n° 40.04, on entend …

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… a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, … sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi … de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités. 6.‑ Au sens du n° 40.04, on entend …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… éléments. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du cuivre et de ses alliages, ainsi que de certains … d'air ou d'oxygène sans grillage préalable. La matte est traitée dans un convertisseur afin d'éliminer la plus grande … la Note explicative du n° 74.01). * *    * Le cuivre, métal très ductile et malléable, est, après l'argent, le meilleur …

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… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         … de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau …

Section XIII > Chapitre 70

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… 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les … les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de …

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… 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les … les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des … présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22); … poudres et en poudre couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans …

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… 82; les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des … présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22); … poudres et en poudre couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

…              2)     les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;              … propres aux mêmes usages;        e)   placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), … stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur transport;              3)     les produits des …

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…              2)     les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;              … propres aux mêmes usages;        e)   placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), … stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur transport;              3)     les produits des …

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