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Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… de plaques ou de panneaux de signalisation, pour la confection de panneaux publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + 1977 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… 1. Panneaux de forme carrée, d'une épaisseur de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face … aménagées dans l'épaisseur du carreau et dans lesquelles sont logées des bandes de laine minérale, recouverts, sur … intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de murs et réalisant une isolation thermique et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… pour terre sèche (outils pour le travail du sol), conçues pour être utilisées pour le labour rotatif une fois … moteur d'une unité motrice (motoculteur). Les lames sont présentées dans une boîte unique avec l'unité motrice, sans être montées sur celle-ci. L'unité motrice (motoculteur) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés … pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un … déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés … pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un … déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés … pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un … déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… lumineux rouge; 5°) un clignotant jaune; 6°) une alarme sonore; 7°) un circuit intégré activant un avertissement … et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en … et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a diverses étapes du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… pour assembler les fils cassés sur les machines textiles. Adoption : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, en métal commun, permettant de fixer des agrafes par pression manuelle sur les deux branches articulées dont elle …

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