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Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés … motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à … a)  matières de départ non converties. b)  impuretés se trouvant dans les matières de départ. c)  réactifs utilisés …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)   des éléments … motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… en vue d'opérations métallurgiques successives. Parmi les traitements de préparation, les plus importants sont ceux … ultérieures, soit pour des raisons d'économie dans le transport. Les préparations admises dans le cadre des … magnétique, la séparation gravimétrique, la flottation, le triage, le classement, l'agglomération des poudres (par …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam … boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… (mobiles) s'engrenant les uns dans les autres, destinés à transmettre à l'échappement l'énergie fournie par l'organe … qui comprend l'ensemble des organes ayant pour fonction de transporter le mouvement de l'aiguille des minutes à … et ceux du rouage sont terminés par des pivots très fins. Dans les appareils d'horlogerie ordinaires, ces …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres … de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les … 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. … n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. … n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Dans la plupart des cas, toutefois, elle est d'abord transformée en pâte. La préparation de la pâte s'effectue … cuisson permet d'obtenir, soit par diffusion, soit par transformation chimique, soit par fusion partielle, une … Dans la fabrication des produits céramiques entrent aussi très souvent, pour y être incorporés ou en constituer les …

Legal note

… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été … a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les … 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       l'hydrogénoorthophosphate de calcium …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du … naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les … 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       l'hydrogénoorthophosphate de calcium …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre …      g)      les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le …      g)      les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une … quantités de stabilisants (phosphate disodique, citrate trisodique et chlorure de calcium, par exemple) qui … de conserver la consistance naturelle du lait pendant son transport sous forme de liquide, ainsi que de très faibles …

Legal note

… écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou … en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une … mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de …          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés … (n° 39.23);                 b)   les articles en matières à tresser (n° 46.02);          B)  Les ouvrages repris dans …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et …          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés … (n° 39.23);                 b)   les articles en matières à tresser (n° 46.02);          B)  Les ouvrages repris dans …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices … et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de … à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). CONSIDERATIONS …

Legal note

… non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et … et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de … à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …

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