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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… latéral et de prises d'entrée/sortie, utilisable avec des consoles ou machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, … lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2 > 7101.21

Classification opinions

… 1. Huîtres impropres à la consommation humaine, renfermant une ou plusieurs perles de culture, conservées en saumure, dans une boîte métallique hermétiquement close. Adoption : 1962 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90

Classification opinions

… 1. Thé rooibos , à base de feuilles séchées du buisson de rooibos ( Aspalathus linearis ) utilisé pour préparer des infusions d’herbes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… 1. Mélanges d'acides trialkylacétiques contenant de 9 à 11 atomes de carbone. Adoption : 1994 … 2. Acide 12-hydroxystéarique, d'une pureté …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.62

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.63

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.69

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.49

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …