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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales … De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …
Classification opinions
… 1. Véhicule tout terrain à quatre roues (à deux roues motrices), à châssis tubulaire muni d'une selle du type motocycle, d'un guidon pour le diriger et de pneumatiques à basse pression. La direction peut braquer les deux roues avant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… et desserrage de vis, constituée d’un moteur électrique incorporé, d’un porte-outil (mandrin), d’un accumulateur électrique et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de vitesse, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter … Cadre; - Fourche; - Guidon; - Poignées de frein; - Potence (reliant la fourche au guidon); - Poignée; - Pédalier …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs …
Explanatory notes
… 08.01 ‑ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs … la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah … fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement retirée. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des … ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres … Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des … - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres … Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… 1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous forme de spirales extrudées , composé … de gruau de maïs additionné d'huile de tournesol et de poudre de fromage. Cette poudre de fromage contient également du babeurre en poudre, un colorant (extrait de paprika) et du …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme rectangulaire (320 cm x 110/112 cm), imprimé de différents motifs et couleurs, présenté sous forme d'un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …