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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 ‑ Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de … les plus diverses. La gamme des articles en liège aggloméré est à peu près la même que celle des produits en liège …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
Explanatory notes
… 5106.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
Explanatory notes
… 5107.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
Explanatory notes
… ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens … non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. … l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m 2 … cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées. 11.‑ Entrent notamment dans le …Legal note
… dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux … l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m 2 … cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées. 11.‑ Entrent notamment dans le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de …