Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
4445 résultats pour "仿制韩国放送通讯大学毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>恩施仿制太平洋橡树学院学位证-恩尼斯基林农业学院文凭毕业证怎么仿制<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>房产证换不动产证需要几天Tr"

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de … également des céréales du Chapitre   10, ayant subi les transformations prévues dans les diverses positions de ce … ou par grillage, et le blé dit bulgur sous forme de grains travaillés ( n° 19.04 ). f)    Les légumes préparés ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés … aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, … d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des … d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en … n° 58.09 , le présent Chapitre couvre des produits textiles très divers dont le classement dans les positions est …

Legal note

… Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, … Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa … dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de l'aluminium et de ses alliages. L'aluminium est … la Note explicative du n° 26.06). La bauxite est d'abord transformée en alumine pure (oxyde d'aluminium), …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié … comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les … 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Legal note

… légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les … 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Legal note

… présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer … visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer … visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour … Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en … s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction …

Legal note

… seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en … s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa … dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du nickel et de ses alliages. Le nickel est un métal … d'ouvrages tels que les moufles et cornues utilisés pour le traitement thermique des aciers ou d'autres métaux, de …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié … comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes … présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs