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Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… ou artificielles discontinues Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments …        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   câbles de filaments synthétiques …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments …        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   câbles de filaments synthétiques …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une …

Section XI

Explanatory notes

… Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et … filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie …

Legal note

… Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et … filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la … alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la … alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou …

Legal note

… du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels …

Legal note

… on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels …

Section XV

Explanatory notes

… pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles … les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de … du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …

Legal note

… pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles … les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de … les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). … costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur …

Legal note

… en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). … costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… bonneterie Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre … costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre … costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le …

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