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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… métalliques, se posant sur le sol, comportant une série de boutons poussoirs pour la commande d'un dispositif … qui amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. Adoption : 1972 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de deux panneaux de papier kraft plissé (crêpé) cousus ensemble le long du bord sur le devant. Ces pantoufles sont portées à l'hôtel, à l'hôpital, etc. Adoption : 1986 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par divers organes de transmission actionnant un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. Adoption : 1965 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

Classification opinions

… 1. Fruits dans de l'alcool , consistant en quatre griottes dans un liquide composé … de sirop de sucre et d'extraits naturels de fruits, conditionnés dans un verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10

Classification opinions

… Galet de marche pour métier à tisser, consistant en un roulement à billes avec déflecteurs, la bague intérieure du roulement étant constituée par un axe court muni, aux extrémités des tourillons, de méplats qui s'insèrent dans l'évidement de la …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50

Classification opinions

… 1. Tresses tubulaires de texture serrée, comportant ou non une âme en fils retors, de section ronde et compacte, d'un diamètre approximatif d'un … à être utilisées comme fils d'arcades pour ratières. Adoption : 1964 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… 1. Isolant thermique à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans les greniers, les … de vieux journaux ou d'autres déchets de papier ou de cartons, déchiquetés et réduits par trituration en … particules fines, puis ignifugés par traitement chimique. Adoption : 1987 …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404 > 1404.90

Classification opinions

… fabriqué à partir de coques de noix de coco et ne contenant pas de substances nutritives pour les plantes. Le … applications de jardinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés aux sièges des véhicules aux moyens des ceintures … et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Classification opinions

… à un composant utilisée dans un traitement humide, contenant du polyol (15 % en poids), de l'isocyanate (7 % en … 1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2003 …