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Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le … ‑ conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… 1)    Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, articles de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

…               ‑ Poissons d'ornement : 0301.11 - ‑ D’eau douce 0301.19 - ‑ Autres               ‑ Autres poissons … Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0301.94 - - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus, …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et développées , … et les négatifs; les positifs sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de leur transparence. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1)    Les rasoirs du type ordinaire à manche , y … à la façon des rasoirs électriques ainsi que leurs lames, couteaux, peignes, contrepeignes et têtes. Sous les termes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… RC º N, dans laquelle R est un radical alkylique ou arylique ou parfois de l’azote. Selon que dans une molécule on a un, … constituent des matières plastiques du Chapitre 39 ou du caoutchouc synthétique du Chapitre 40 . 2)    La …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1)    Les minerais d'antimoine . … c)   La sénarmontite, oxyde d'antimoine. d)   La stibine ou antimonite , sulfure d'antimoine. e)   La valentinite ou

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , … sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de rayons, sans adjonction de … issus, ou compte tenu de leur origine ou encore de leur couleur. Les succédanés du miel et les mélanges de miel …

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