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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80

Classification opinions

… 1. Machine portative manuelle , actionnée par un petit moteur électrique et utilisée pour … un mélange d'eau et de détergent, suivi d'un tapotement. Dimensions (L x D x H) : 46 x 46 x 166 mm, poids de 200 g. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 85) et 6 Adoption : 2017 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… 1. Produit composé de deux camemberts ronds (7 cm de diamètre et 2 cm d'épaisseur), affinés à pâte … hermétiquement et présentés sous un emballage avec deux portions de confiture d'airelles. Adoption : 1994 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… 1. Tissu constitué par des nappes de fils de filaments en polyester parallélisés et non entrelacés se superposant à angle droit et immergés dans … certaines gouttes aplaties de polychlorure de vinyle sont perceptibles à l'oeil nu ailleurs qu'aux points de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… 1. Tapis constitué d'une pelleterie entière de grizzli , comprenant … textiles. La tête est empaillée et les yeux et la langue ont été remplacés par des yeux et une langue artificiels. … Voir également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange de ciment de Portland blanc (70 à … poudre (chaux éteinte, craie lavée, etc.), utilisés, après addition d'eau, comme peinture sur des surfaces extérieures ou intérieures en briques, ciment, béton, etc. Adoption : 1963 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… sur les deux faces latérales, simplement juxtaposées selon un dessin en damier et collées provisoirement sur un … papier kraft dans le but d'en faciliter la pose en l'état. Adoption : 1962 A Vue d'ensemble B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement cintré pour les besoins de la démonstration C planchettes D papier E planchettes F papier …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… d'une partie des particules de peinture qui s'y trouvent en suspension. 2°) « Cabines à rideau d'eau », équipées d'un … l'extérieur d'une partie des particules qui s'y trouvent en suspension et d'une pompe assurant la circulation de l'eau. Adoption : 1961 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'un transformateur. Voie également les Avis 6909.19/1 et Ch. 85/1. Adoption : 1968 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906 > 3906.90

Classification opinions

… 1. Dispersion aqueuse d'un copolymère d'ester acrylique et … acrylique modifié par le formaldéhyde, stabilisée par addition d'une petite quantité de sulforicinate. Adoption : 1964 …