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Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits … ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, … On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement …

Legal note

… mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont … ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, … On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de … ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres … ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑  … c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les … sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de … c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les … sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité … n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, … n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… métallique. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du zinc et de ses alliages. Le zinc est extrait … du n° 26.08). Le minerai est d'abord enrichi, puis transformé, par grillage ou calcination, en oxyde de zinc … dans des cornues verticales. Ce procédé donne un métal très pur, utilisé pour l'obtention d'alliages pour moulage …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        … dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de … plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent … (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose … n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose … n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en … végétale ou microbienne, brutes, épurées, raffinées ou traitées d'une certaine manière (par exemple, cuites, … animale ou végétale.         5)   Les résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse … e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en … ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires … les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et … isolément relèvent du Chapitre 90 . Les matériels de transport, même exclusivement conçus à des fins militaires, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et … les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils … par l'entrelacement de fils de chaîne et de fils de trame, mais essentiellement comme il est indiqué ci‑après. … Les mailles de cette sorte de bonneterie glissent, à la traction, les unes sur les autres et confèrent, de ce fait, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au … étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, … la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils …

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