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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        … d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en … aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, …

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… a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        … d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en … aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, …

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… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium … même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium … même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        … plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées …

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… que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        … plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur … dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :              1)     la … éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     la teneur totale en poids de …

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… affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur … dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :              1)     la … éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     la teneur totale en poids de …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous; …

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… a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous; …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et … peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et … peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du … par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. …

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… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du … par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, … 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement …

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… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, … 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, … vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres … ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre …

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… articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, … vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres … ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre …

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