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Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés … sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent … de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre et composées …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans … et 74.10. Les tôles et feuilles de nickel sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer ou de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie … Les préparations à base de craie constituant des brillants pour métaux ou des compositions similaires ( n ° 34.05 ). …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… Contenant au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Contenant … Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de … lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin servent en outre à la confection d'enveloppes de matelas, de sacs, de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le … ou en mélanges de substances odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut titrage. Ces compositions …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… (blé)  : 1)    Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure farineuse; 2)    Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur possède généralement une couleur allant du jaune ambré au brun et présente …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . C'est principalement l'orge qui subit … En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison supplémentaire, tels que les extraits de malt et …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par … de paraffine ou de substances similaires (allumettes-bougies) ou en autres matières et par une tête composée de … de pyrotechnie s'enflammant par frottement et présentés sous la forme d'allumettes, sont rangés au n° 36.04 . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… et autres articles du n°  76.14 . d)    Les fils enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). e)     Les …

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