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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement … de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres de canne … ou de colorants 1701.99 ‑ ‑ Autres Le sucre de canne est extrait du jus des tiges de la canne à sucre et le sucre …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés … minerai de base sont exclus ( Chapitre 28 , généralement). Est également exclu de la présente position le sable de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… 44.02 ‑ Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de noix 4402.90 - Autres Le charbon de bois provient de la carbonisation du … différence du charbon animal et minéral, le charbon de bois est plus léger que l'eau et la texture du bois est toujours …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.12
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.13
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.22
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …