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Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons … les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au … par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils …

Section VII

Explanatory notes

… nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement … quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou … CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la Section. Cette Note a trait au classement des produits présentés en assortiments …

Legal note

… nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement … quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent … d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations … d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques … directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces … qu'ils aient été ou non développés, c'est-à-dire traités chimiquement afin de faire apparaître l'impression …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de … directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans … , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans … , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans … des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans … ou rectangulaire. Ils peuvent, en outre, être de section triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par … dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition … des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture … oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, … les pépiniéristes ou les fleuristes et susceptibles d'être utilisées pour la plantation ou l'ornementation, …

Legal note

… Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis … ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… 0,002 0,001 CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb et de ses alliages. On extrait généralement … minerai, enrichi au préalable par broyage et flottage, est traité le plus généralement par grillage et réduction. Lors … sous l'action de l'air, la majeure partie du sulfure est transformée en oxyde et le soufre est éliminé en grande …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant … poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… ci‑dessus. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de l'étain et de ses alliages. On extrait … l'étain de la cassitérite (dioxyde d'étain), que l'on trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est … tungstène, par exemple) soit par grillage oxydant, soit par triage magnétique, soit à l'aide de solvants (acides dilués …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié … aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

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