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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de … ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables …

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… a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de … ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :           1)   la … éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids …

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… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :           1)   la … éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la … (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02;      f)      les articles du …

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… 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la … (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02;      f)      les articles du …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :              1°) la … silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2°) la teneur totale en poids de ces …

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… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :              1°) la … silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2°) la teneur totale en poids de ces …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pelleteries factices Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , … de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et …

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… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , … de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne … considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le …

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… visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne … considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles … être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : …

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… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles … être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en … plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille …

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… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en … plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica … du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre …

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… et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica … du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons … du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, …

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… n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons … du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, …

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