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Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40

Classification opinions

… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au … de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. Adoption : 1968 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70

Classification opinions

… 1. Œufs de Pâques, constitués de deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince d'aluminium imprimée de dessins. Adoption : 1959 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90

Classification opinions

… dans les électrodes positives des batteries au lithium-ion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 3) et 6. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99

Classification opinions

… 1. Moulins spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières plastiques dures, actionnés au moyen d'un moteur électrique et équipés de trois couteaux mobiles et de deux couteaux fixes. Adoption : 1961 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'une machine, d'un appareil ou d'un … 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1. Adoption : 1958 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90

Classification opinions

… 1. Ciments hydrauliques , consistant en ciment Portland mélangé avec plus de 5 % en … ou de la pierre à chaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… naturel déshydraté et pulvérisé dispersé dans de l'eau contenant une faible quantité d'un émulsifiant (agent de … sécurité et de faciliter la manipulation ou le transport. Adoption : 1995 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… 1. Diffuseurs pour appareils d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de formes différentes, généralement associés à … que parties d'appareils d'éclairage tels que lampadaires, plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. Adoption : 1995 …