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Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… ‑ ‑ Teints             5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs             5212.15 ‑ ‑ Imprimés             … , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… - Spath fluor : 2529.21 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 2529.22 - - Contenant en … complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans … zones diversement colorées, soit en cristaux agglomérés de couleur variable; il est principalement utilisé dans la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… de pyrites) Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des oxydes de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

Explanatory notes

… concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La garniérite, silicate double de nickel et de magnésium. b)    La nickeline ou

Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles brunes), combustible intermédiaire entre la houille

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin utilisable pour l'obtention d'un …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. … ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja … éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées … succédané du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du n° 1201.10, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, obtenues généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles …

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