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Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… les états suivants, qu'ils aient ou non été soumis à un traitement thermique peu poussé à l'eau chaude ou à la … de sel en vue d'assurer la conservation pendant la durée du transport. 2)    Réfrigéré, c'est‑à‑dire refroidi … part, compris dans le présent Chapitre même s'ils ont été traités aux enzymes protéolytiques (papaïne, par exemple) en …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les … (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; … pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution … et similaires. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le … fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. Les récoltes suivantes … davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa structure est compacte et homogène et sa surface extérieure, …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  … que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également … ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant des traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées … que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre … a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 … ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une des positions n°s 02.01 à …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : … a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 … 03.08;        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02;        c)  des animaux du …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, … fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et … cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et … cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… par exemple). Les données peuvent également être transférées dans une machine automatique de traitement de l'information à l'aide d'un adaptateur … condensateurs et des résistances, dont les pistes et les trous de passage sont en cuivre, ainsi que d'une fiche de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… commutateurs servant à établir et interrompre le courant électrique (le compteur et les commutateurs ne sont pas … mur. Le boîtier est doté d’une porte en matières plastiques transparente munie de charnières et de trous permettant de sceller le boîtier. La porte …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par … coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes … pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, chauffeur inclus et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… 1. Véhicule à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à … à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La partie supérieure du véhicule est … de 6,7 mètres. Le véhicule est utilisé pour tous types de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. …

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