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Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, …       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre … g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs …

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… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, …       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre … g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés … (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en …

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… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés … (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

…        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        … Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, …

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…        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        … Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme … (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas …

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… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme … (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres … du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section …

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… pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres … du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, …

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… :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression … carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 …

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… ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression … carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 …

Section VII

Explanatory notes

… constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des …

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… constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail … arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques …

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… en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail … arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du … dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :             1)    la …

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… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du … dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :             1)    la …

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