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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80

Classification opinions

… fixées sur un tissu en fibre de verre et munies de connexions électriques. Voir également les Avis 8419.89/1 et 8419.89/2. Adoption : 1965 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… 1. Silos à grain, pour la ferme, constitués par un certain nombre d'éléments circulaires de … et maintenus ensemble par des barreaux en fer; ces silos ne sont munis d'aucun dispositif mécanique ou thermique. Adoption : 1977 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… de 10 cm (à l'état plié) pour une largeur de 40 cm et une profondeur de 38 cm, il peut soutenir des toiles ou des … hauteur maximale de 86 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Classification opinions

… 1. Corps de remplissage constitués par des cylindres creux en fonte, comportant intérieurement une ailette circulaire et … et de faciliter et accélérer le séchage de la bourbe. Adoption : 1964 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… en aluminium (359 mm x 181 mm) pour motocycle. Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant … des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… dénommée Stand Up Paddle, planche de SUP ou SUP) , constituée d'un pain de polystyrène expansé (PSE) de densité … de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre C Renfort de bois D Verre E …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane (2,0 %), de propane (66,3 … du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51

Classification opinions

… de 1,91 cm, d'une largeur de 63,5 cm ou de 76,2 cm et d'une longueur de 307,3 cm ou de 368,3 cm), constitué principalement par du poly(méthacrylate de … % en poids) et de l'hydroxyde d'aluminium (66 % en poids). Adoption : 1982 …