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Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et poneys), les ânes, les mulets et bardots, … issu du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du n° 0101.21, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs … tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… on peut citer notamment : 1)    Isocyanates*        Ce groupe de produits chimiques comprend les isocyanates mono- … toluène diisocyanate dimère, sont très largement utilisés pour la fabrication des polyuréthannes.          Cette …

Section I > Chapitre 2 > Position 0202

Explanatory notes

… de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de … de bateaux ayant subi des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… inoxydables (+).               - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire … 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑    Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 7222.30 ‑    Autres barres 7222.40 ‑ … de la présente position. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 7222.20 Voir la Note explicative des …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les melons brodés (melons écrits, melons réticulés) et les melons cantaloups. Elle comprend également les papayes, fruits en … les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en anglais sous le nom de « pawpaws » ( n° 08.10 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… la construction ( n°  76.10 ). b)    Les baguettes enrobées pour soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'argyrose (argentite ou … La polybasite , sulfure d'argent et d'antimoine. e)    La proustite, sulfure d'argent et d'arsenic. f)    La …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'anglésite, sulfate de … carbonate de plomb. c)    La galène, sulfure de plomb, souvent argentifère. d)    La pyromorphite, chlorophosphate …

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