… constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, … SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du présent Chapitre, l'expression papiers peints et revêtements muraux similaires s'applique aux : a) Papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais …
… IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à l'exclusion des composés dont les groupes nitrés ou nitrosés … Composés à fonction amine (+)*. - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.11 - - Mono-, di- …
… excédant 30 cm, sans navettes La présente position couvre les métiers destinés, en partant de fils en matières … cas le plus simple de la toile, la nappe de chaîne venue de l'ensouple est divisée en deux groupes de fils alternés, les …
… ébauches de boutons. 9606.10 ‑ Boutons‑pression et leurs parties ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux communs, non recouverts de …
… matières plastiques ou de caoutchouc, destinées à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) … Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8418.99/1. Adoption : 1968 …
… bois appointés présentant des profils (sections transversales) ronds ou demi-ronds, destinés à être enfoncés dans le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, …
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