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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, … pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par …
Explanatory notes
… que ceux des n°s 91.01 ou 91.02 , servant à mesurer des espaces de temps plus ou moins courts. Pour être repris ici, les appareils de l'espèce doivent, en principe, comporter un cadran indiquant … synchrone et les écarts de marche. Elles comprennent essentiellement un mécanisme indicateur des écarts de …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ … riches en silicate de magnésium hydraté. La première est plus compacte et massive que le talc. Le talc a une … ou pulvérulente. Les termes craie de Briançon ou craie d'Espagne servent à désigner certaines variétés de stéatite ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil … 8527.12 - - Radiocassettes de poche 8527.13 - - Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou … de radiodiffusion confère au système son caractère essentiel. PARTIES Sous réserve des dispositions générales …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie … « crue » 2518.20 ‑ Dolomie calcinée ou frittée La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Préparation comprenant, indépendamment de nombreux autres composants de caractère secondaire, du pyrophosphate … et un agent tensioactif anionique en faible quantité, destinée à la fabrication d'une préparation pour lessives, … constituée d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de glycérol (la teneur en triglycérides …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , contenant des … , présentées sous forme de poudres fines et constituées essentiellement par des sucres, de la poudre de fruit, de la … constitué de gélatine, d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de glycérol, de glucose, de citrate de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39
… Autres …