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Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        … formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des …

Legal note

… pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        … formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces … ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces … ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition … les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et 73.26 , un ensemble …

Legal note

… moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …

Legal note

… tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre … et les mélasses peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) …

Legal note

… les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par … extrait de son oxyde. Le plomb ainsi obtenu contient encore des éléments étrangers, en particulier de l'argent. Il est … pur. On obtient également du plomb par la refonte de déchets ou de débris de plomb. * *    * Le plomb est un …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par … affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

Section I

Explanatory notes

… également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, …

Legal note

… également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le … sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Legal note

… du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le … sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

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