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Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… 3 et 4 mm (avec une tolérance de +/- 0,2 mm) et ayant une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit est … un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… d’une pureté minimum de 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur … pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.99

Classification opinions

… 1. Antimoine (III) bis (pyrocatéchine disulfonate de sodium) . Adoption : 1957 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.9 > 4418.91

Classification opinions

… en bambou. Application des RGI   1, 3 a) et 6.   Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521 > 8521.90

Classification opinions

… un décodeur MP3 intégré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… 1. Broches de contact tubulaires, en métal commun, destinées à être … au dispositif de branchement de tubes fluorescents. Adoption : 1971 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99

Classification opinions

… 1. Billes en carbure de tungstène, rectifiées ou non, d'un diamètre compris entre 0,6 et 1,25 mm inclus. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99

Classification opinions

… à huile, comportant un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante). Adoption : 1961 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… tube chauffant à l’électricité. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2012 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.20

Classification opinions

… dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 …

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