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Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations … nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1)     les gommes, y compris la gomme à mâcher … chaque pastille ou bonbon soit telle qu'ils puissent être utilisés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques. 6)  …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… - - Blocs et briques pour la construction 6810.19 - - Autres               - Autres ouvrages : 6810.91 - - … ou diversement colorés artificiellement, ces articles sont utilisés aux mêmes usages que les briques, carreaux, etc., …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… de ces métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou … terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium). Elle couvre également les composés obtenus …        Les oxydes d'europium, de samarium, etc. sont utilisés dans les réacteurs nucléaires comme absorbants de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… des fibres optiques et de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente position comprend les … qui comportent une enveloppe en verre. Elle couvre en outre les machines pour la fabrication ou le travail à chaud … laminage, filage, soufflage, modelage ou moulage ou en utilisant plusieurs procédés simultanément. A.- MACHINES …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… : 8103.91 ‑ - Creusets 8103.99 ‑ - Autres Les minerais utilisés dans la métallurgie du tantale sont principalement … également en chirurgie, sous forme de pièces métalliques utilisées dans le corps humain ou dans la préparation des …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… ( Lolium multiflorum Lam. , Lolium perenne L. ) 1209.29 ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs               ‑ … de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, les graines de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… vierge extra 1509.30 ‑ Huile d’olive vierge 1509.40 ‑ Autres huiles d’olive vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile … de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques dans des conditions, thermiques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… à la production de gaz de toute nature, quelle que soit l'utilisation du gaz produit (éclairage, chauffage industriel, … séparément dans deux réservoirs distincts, tantôt utilisés directement en mélange (gaz mixte). * *    * Les générateurs de gaz susvisés utilisent de nombreux combustibles solides : houille, coke, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

…               - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : … volant, dispositifs d'admission ou d'échappement, etc. Ils utilisent la force d'expansion d'un mélange d'air et de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes naturels (y compris les bitumes … raisons de sécurité. Les produits de cette position sont utilisés pour le revêtement des routes, la préparation de …

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