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Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes …

Legal note

… auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes …

Section II

Explanatory notes

… la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …

Legal note

… la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec … exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent ont …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel 2844.20 ‑ Uranium enrichi … nucléaires I.‑ ISOTOPES Les noyaux des atomes d'un élément, défini par son numéro atomique, renferment toujours le même …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… peroxosulfates (persulfates).               ‑ Sulfates de sodium : 2833.11 ‑ ‑ Sulfate de disodium 2833.19 ‑ ‑ … de l'acide sulfurique (H 2 SO 4 ) du n° 28.07, sous réserve des exceptions rappelées dans l'introduction du présent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.11 - - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés 2933.19 - - Autres               - Composés dont la … vinylbital (DCI); sels de ces produits 2933.54 - - Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… contenant du carbamate d'ammonium. 2836.20 ‑ Carbonate de disodium 2836.30 ‑ Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de … strontium 2836.99 ‑ ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … carbonique et le gaz ammoniac en présence de vapeur d'eau.        Dans ces diverses préparations, on obtient le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… : A) les instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… 2827.10 ‑ Chlorure d'ammonium 2827.20 ‑ Chlorure de calcium               ‑ Autres chlorures : 2827.31 ‑ ‑ De … et oxyiodures Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… combustibles (cartouches) non irradiés 8401.40 - Parties de réacteurs nucléaires I. - REACTEURS NUCLEAIRES Le terme réacteurs nucléaires désigne, d'une manière générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans l'enceinte de …