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Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau destiné à découper la bande transversalement de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile tout terrain, à moteur à allumage par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au plafond ; et 2°) une unité extérieure comportant, sous un …

Section XI

Explanatory notes

… ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   … poids sur chacune des autres matières textiles.      Lorsqu'aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est …

Legal note

… ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   … poids sur chacune des autres matières textiles.      Lorsqu'aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de … prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette … fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la …

Legal note

… plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de … prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette … fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions … de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39); …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions … de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39); … 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : …

Legal note

… 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la …

Legal note

… coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAUAutres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Legal note

… d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAUAutres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc … 92, 94 ou 96;         f)  les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc … 92, 94 ou 96;         f)  les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et …