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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
Classification opinions
… en d'autres produits (par exemple, en ébauches de
boutons
pour découpage ou à l'emporte-pièce).
Adoption
: 1961 …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10
Classification opinions
… l'objet, sans modifier sa structure de quartz-α , d'une
séparation
mécanique, d'un traitement à l'acide pour … qui demeure après le lavage ou le rinçage dans l'eau.
Adoption
: 1996 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11
Classification opinions
… partie de table, par exemple. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2011 …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.19
Classification opinions
… N-méthyltaurine , présenté sous forme de bouillie aqueuse .
Adoption
: 1964 …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
Classification opinions
… est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire.
Adoption
: 1959 …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20
Classification opinions
… l'une en caoutchouc et l'autre en matières plastiques
Adoption
: 1963 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.31
Classification opinions
… ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft.
Adoption
: 1970 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.39
Classification opinions
… ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft.
Adoption
: 1970 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.90
Classification opinions
… ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft.
Adoption
: 1970 …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91
Classification opinions
… dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm.
Adoption
: 1966 …
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