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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… de toutes formes ou dimensions, à faces parallèles ou non, utilisés comme verres de montres, de pendules ou d'autres … médicale destinée à corriger les défauts de la vue utilise du verre obtenu en grande partie par pressage de … surfaçage (polissage essentiellement) avant de pouvoir être utilisées comme verres de lunetterie médicale.        Les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… - - Conçus pour le transport de passagers               - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - … sans pilote peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou être équipés d’appareils photographiques numériques … dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires, telles que le transport de fret ou de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… 7324.21 ‑ ‑ En fonte, même émaillées 7324.29 ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette … non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou la toilette. Ces articles peuvent …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… artificiels. 6702.10 - En matières plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position comprend : 1)    Les fleurs, … ci-après, tous ces articles peuvent être faits de tissu, de feutre, de papier ou carton, de matières plastiques, de … en broderie ou en autres tissus, qui peuvent être également utilisés comme garnitures du vêtement, mais qui ne sont pas …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… articles de la présente position, qui sont édités par une autorité déterminée (et généralement appelés à être … auquel ils sont destinés.         Dans cette catégorie, on peut citer : 1)   Les timbres-poste normalement utilisés pour affranchir la correspondance, par prépaiement …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… et du support. 2)    Par teinture du support à l'aide d'une solution de la matière colorante. 3)    Par mélange … ou de celles de la série de l'alizarine. Ces laques sont utilisées, en particulier, dans la fabrication des encres … autres préparations à base de laques colorantes des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… potages, bouillons ou consommés auxquelles il suffit d'ajouter de l'eau, du lait, etc. 2)    Les soupes, potages … de graisse, de poisson, de crustacés, de mollusques ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, d'amino‑acides … n'excédant pas 250 g. A ces éléments de base peuvent être ajoutées, soit à des fins diététiques (alimentation …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… formes similaires : 4401.11 - - De conifères 4401.12 - - Autres que de conifères               ‑ Bois en plaquettes … , qui se présente généralement sous forme de : 1)   Rondins bruts ou écorcés. 2)   Bûches refendues. 3)   Menus … D)    Les déchets et débris de bois ne pouvant être utilisés en menuiserie. Ils sont employés notamment comme …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait … (maïs et riz, par exemple) peuvent éventuellement être utilisées pour la préparation du moût. L'addition de houblon … aromatisée en cours de fermentation à l'aide de cerises ou d'autres produits. On ajoute parfois à la bière des sucres, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… Il s'agit d'un liquide présentant, selon la qualité du vin utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet … * Les vinaigres et succédanés de vinaigre comestibles sont utilisés pour assaisonner ou conserver les denrées … mais qui ont été aromatisées ou colorées en vue de leur utilisation dans l'alimentation comme succédanés de …

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